Sommaire
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Dossiers techniques
Assemblée générale ...
Frais de location d’une salle pour la tenue d’une assemblée générale
Ces frais peuvent-ils être facturés au syndicat des copropriétaires depuis la loi ALUR ? lire la suite et cliquer
4 février 2016 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Environnement - Ecol ...
Transition énergétique
La loi de transition énergétique implique de nouvelles contraintes pour les copropriétés. Un calendrier a été fixé qui permettra d’anticiper…
3 février 2016 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Assurances
Assurance multirisques et règlement d’un sinistre dégât des eaux
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30 janvier 2016 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Environnement - Ecol ...
Qualité de l’air intérieur
Cahiers de la construction durable en Bourgogne Bâtiments performants et qualité de l’air intérieur cliquer ici
25 janvier 2016 Lire la suite » -
Textes généraux
Textes règlementaire ...Les contentieux en copropriété
La Direction des affaires civiles et du sceau (DACS) du ministère de la Justice publie une étude sur le contentieux…
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Dossiers techniques
Sécurité
Détecteur de fumée défectueux
Les détecteurs de fumée de la marque Nexelec sont rappelés et retirés de la vente au motif qu'ils présentent…
22 janvier 2016 Lire la suite » -
Actualités
ArchivesRevue ANIL HABITAT ACTUALITE Janvier 2016
zone adhérents lire la suite et cliquer
15 janvier 2016 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Chauffage et product ...
Transition énergétique pour la croissante verte
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1 janvier 2016 Lire la suite » -
Textes généraux
Décrets Arrêtés
décret n° 2015-1681 du 15 décembre 2015 relatif à l’information des occupants des…
Le 26 décembre 2015 JORF n°0292 du 17 décembre 2015 Texte n°61 DECRET Décret n° 2015-1681 du 15 décembre…
26 décembre 2015 Lire la suite »