Sommaire
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Dossiers techniques
Assemblée générale ...
Envoi électronique de lettres recommandées
Nous avons déjà abordé dans un précédent document les conditions d’envoi des lettres recommandées. Pour l’envoi électronique de tels courriers,…
1 novembre 2015 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Comptabilité - Finan ...
Etat daté obligatoire ?
Question écrite de M. Michel Zumkeller lire la suite et cliquer
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Dossiers techniques
Chauffage et product ...
Audit énergétique & diagnostic technique global
Voici dans un document ARC joint et réservé à nos adhérents quelques rappels concernant la mise en oeuvre de l’audit …
28 octobre 2015 Lire la suite » -
Textes généraux
Décrets ArrêtésDématérialisation des notifications et des mises en demeure concernant les immeubles en copropriété:…
Le formalisme du droit de la copropriété génère des coûts importants, liés notamment aux frais d'envoi des convocations d'assemblée générale,…
27 octobre 2015 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Assemblée générale ...
Election d’un syndic : convocation de l’AG par un copropriétaire
Gestion de la copropriété: encore de nouvelles normes Adoptée définitivement le 10 juillet 2015 et publiée le 7 août 2015,…
22 octobre 2015 Lire la suite » -
Dossiers techniques
Assemblée générale ...
procès-verbal d’assemblée générale
Un des moments les plus importants dans la vie d’une copropriété est l’assemblée générale. Nous avons constaté que certains de…
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Textes généraux
Jurisprudence
Jurisprudence Octobre 2015
adhérents Reconstruction d’un immeuble sinistré et garantie en valeur à neuf Recouvrement des charges: documents à produire par le…
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Vie de l'association
Lettres ASIBLettre d’Information ASIB novembre décembre 2015
Réunions des mois de novembre et décembre Une assemblée peut désormais être convoquée par un copropriétaire La cogestion : nouvelle…
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Actualités
ArchivesRevue ARC n° 110 – 4ème trimestre 2015
Réservé à nos adhérents. lire la suite et cliquer
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